Vous trouverez ici, une liste, accompagnée d'un descriptif des principales matières étudiées (jusqu'ici) en Deug Droit. Ces matières ne sont pas regroupées par année, leur enseignement variant d'une faculté à une autre.
En outre, nous ferons une rapide présentation des travaux dirigés (T.D.)
C'est une matière de droit public. Comme son nom l'annonce, c'est un droit fondé essentiellement sur la Constitution de 1958. Généralement, c'est aussi dans ce cours que l'on étudie les différentes constitutions qui se sont succédées en France, depuis la Révolution de 1789, ainsi que quelques constitutions étrangères (Droit comparé). Sur la Constitution même, ce cours aborde généralement la séparation des pouvoirs, le bloc de constitutionnalité (l'ensemble des normes constitutionnelles), les différentes pratiques gouvernementales, les révisions constitutionnelles, l'élaboration des lois ...
C'est une matière fondamentale en première année de Deug. C'est elle qui pose les fondements du droit public, et qui précède généralement le droit administratif, beaucoup plus complexe, enseigné en deuxième année.
C'est la matière de droit public. Le droit administratif est très complexe, et énormément jurisprudentiel (c'est d'ailleurs de là que vient la difficulté). Il n'empêche que c'est une matière fondamentale. Tout d'abord elle donne une notion de ce que sont les juridictions administratives et l'administration, et permet de mieux cerner le droit public dans lequel le droit constitutionnel ne tient qu'une place minime malgré son intérêt. Ensuite, elle aborde une quantité de problèmes propres au droit public : structure administrative, actes administratifs, leurs applications, les services publics, la compétence des juridictions administratives, la responsabilité administrative, le contrat administratif...
Indispensable pour ceux qui veulent s'orienter vers le droit public, cette matière reste intéressante pour les privatistes, surtout pour ceux qui se destinent à la carrière d'avocat, profession dans laquelle peu de personnes sont spécialisées en droit public.
Matière enseignée en première ou deuxième année de Deug, c'est surtout un aperçu des diverses organisations internationales, Union Européenne, Convention Européenne des Droits de l'Homme (CEDH) à travers tout d'abord une étude de l'évolution de tous ces organismes, de la société internationale en général, et ensuite à travers le fonctionnement de ces divers organismes et institutions.
Avant de faire des études de droit, on se dit généralement que la justice, c'est avant tout la justice des délinquants, criminels. Pas du tout. La matière "fondamentale" pour les privatistes reste le droit civil, qui réglemente la quasi totalité des rapports juridiques entre les personnes dans la vie courante. C'est un droit assez ancien (1804, le code civil), et assez complexe.
En première année, on essaye tout d'abord de cerner la matière : introduction au droit, principe généraux en droit civil (preuve, application de la loi dans le temps), puis on aborde des notions relativement faciles, mais assez dures à retenir : la famille, les biens, etc...
En deuxième année, le droit civil prend de la complexité. On reste toujours dans les fondements, mais ici les bases sont indispensables. On appelle aussi cette matière le droit des obligations. On étudie alors : les obligations contractuelles (naissance d'un contrat, exécution d'un contrat, sanction d'un contrat), les obligations quasi délictuelles (gestion d'affaire, paiement de l'indu, enrichissement sans cause), et les obligations délictuelles (responsabilité du fait personnel, du fait des choses, du fait d'autrui)
Fondement du droit privé, c'est en première année une matière à T.D, en deuxième année, elle le reste souvent.
C'est une matière très très très complexe, que généralement les profs réduisent au droit commercial. Réservé aux deuxième année c'est assez indigeste mais, honnêtement, très intéressant. Cette matière englobe généralement les obligations commerciales, comment elles se forment, s'exécutent, se prouvent, et la profession de commerçant, comment on l'acquiert, les droits qu'elles donnent, les sanctions d'une non-immatriculation, les devoirs des commerçants.
Ce n'est pas une matière à T.D., sauf à Valence et à Grenoble II (sur option en D2).
Le droit pénal reste l'une des matières les plus simples (en tout cas dans les généralités). Depuis la réforme du code Pénal beaucoup de notion ont été précisée. On aborde essentiellement dans ce cours une définition de l'infraction, de la responsabilité pénale et de la sanction. Ce n'est généralement pas une matière à TD.
C'est le tour de toutes les juridictions françaises (ou presque), avec explication de leur mode de saisine, leur composition, leur compétence, les recours possibles. C'est une matière indispensable, non seulement pour ne pas confondre un jugement et un arrêt, les prud'hommes et les juridictions de la sécurité sociale, mais aussi pour mieux comprendre et utiliser les autres matières (droit administratif, civil, pénal, commercial ...)
C'est une matière un peu en dehors du droit "pur". Elle aborde principalement les médias, l'opinion publique, les sondages ... C'est une matière qui est enseignée en première année généralement.
C'est ... de l'économie ! ben oui ! En gros, pas besoin d'avoir fait une terminale "économique et social" pour suivre cette matière et réussir aux exams. D'accord ça sert, mais ce n'est pas du tout nécessaire. Généralement c'est une reprise des programmes de première et de terminale (lycée). On y retrouve : (en D1 Angers) la doctrine (les classiques, néoclassiques, Keynes et Friedman) et les circuits financiers ainsi que (en D2 Angers) la monnaie et les circuits financiers et monétaires (un peu plus complexe que les premiers).
C'est généralement une matière à TD mais souvent optionnelle (choix entre économie et une autre matière).
A Valence et Grenoble, on aborde l'économie politique uniquement en première année de Deug. On étudie les mêmes thèmes cités plus haut.
C'est ... de l'histoire ! Vous vous en doutiez ? En première année de Deug (D1), on voit essentiellement la période pré-Révolution ; sans aller jusqu'à la préhistoire, on touche quand même le premier millénaire. En deuxième année (D2), on aborde l'après Révolution, sans dépasser en principe l'année 1900. La matière prend alors le nom d'histoire politique et administrative. On étudie essentiellement les événements, les apports constitutionnels, la pratique du pouvoir, l'évolution du droit.
C'est une matière plus orientée que l'économie sur le droit, les institutions ... mais qui reste de l'histoire, avec des dates et des traités à apprendre par coeur ;).
C'est une explication assez détaillée de tous les mécanismes de finances publiques : vote du budget de l'Etat, des collectivités locales, la composition de la loi de finances, les instruments de la politique monétaire, le droit de la comptabilité. C'est une matière assez complexe mais surtout par ses détails. Essentiellement du par coeur.
Ce n'est pas une matière à TD en principe (sur option à Valence) mais ça mériterait de l'être. Une remarque sur cette matière, vous trouverez un complément à ce site sur Bibelec, une bibliothèque des étudiants en sciences politiques.
C'est une matière qui aborde la fiscalité de manière générale. Pour autant la fiscalité est un domaine pointilleux .... On aborde ici les principes généraux gouvernant la fiscalité : recouvrement de l'impôt, établissement, sanction, contrôle ... ainsi que les principaux impôts : Impôt sur les sociétés, sur le revenu, sur le capital (ISF, timbre, droits d'enregistrement), les impôts locaux (impôts foncier, taxe d'habitation, taxe professionnelle ...) et un court historique depuis la Révolution.
Ce n'est pas une matière à TD, et vous pourrez trouver un complément sur Bibelec
Parfois tournée vers le droit, c'est surtout pour maintenir un contact avec une langue étrangère (une seule). Choisir l'anglais n'est pas forcément une bonne solution, sachant que peu choisissent allemand ou espagnol (donc groupe restreint). Le nombre d'heure est très limité (une trentaine sur l'année), c'est pour cela que beaucoup d'étudiants voulant s'orienter en droit international se renseignent sur une année à l'étranger ;)
Ils comptent pour 50 % de la note de la matière étudiée (matière à TD donc). Dans ces TD (généralement moins de 40 personnes par groupes de td), on approfondit une notion à partir d'une fiche de TD (environ 20 pages dont beaucoup d'arrêts) donnée une semaine auparavant et préparée par nous (les étudiants) : explication des arrêts par une fiche d'arrêt + un exercice plus long (plan détaillé de commentaire, commentaire, dissertation, ou cas pratique). C'est pendant ce laps de temps (maximum 2 heures) que l'on a l'occasion de demander des explications sur un point précis du cours. C'est aussi l'occasion de parler (lors d'interrogation orale du prof, ou de participation volontaire).
La notation des TD se compose généralement à 50 % d'une note d'oral (!), et à 50 % d'une note d'écrit. La note d'oral apprécie les participations, volontaires ou non, à l'occasion d'une étude de la fiche ou d'une interrogation orale sur le cours au début du TD. La note d'écrit est la moyenne des notes obtenues lors de devoirs rendus ou relevés. A noter que cette note de TD est à la discrétion des chargés de TD généralement, et qu'il n'est pas rare que l'oral pèse beaucoup plus que l'écrit. Une bonne participation en TD assure donc quasiment une réussite dans l'année, au moins dans les matières étudiées en TD. A ne pas négliger ou sous estimer donc.
Droit administratif
Relations internationales ou Institutions internationales
Droit civil
Droit des affaires
Droit pénal
Institutions Juridictionnelles
Sociologie Politique
Economie politique
Histoire Politique et Institutionnelle, Histoire Politique et Administrative
Finances publiques
Fiscalité générale
Langue Vivante
Travaux dirigés
C'est donc un point fondamental des études de droit. Pour autant, ce n'est pas parce que l'on est "timide" que l'on ne parlera pas en TD. Il suffit d'avoir préparé sa fiche, et de lever la main pour être interrogé, même si on en a pas envie, à chaque fois que le prof demande quelqu'un pour l'explication d'un arrêt, d'un texte, d'une notion de cours.
Pour en savoir plus sur les TD, cliquez ici