Notion de cours :
L'élément intentionnel

L'élément intentionnel n'est tout d'abord pas exigé dans toutes les infractions. Par exemple les contraventions ne nécessitent aucune intention prouvée. De même un homicide par imprudence est à priori non-intentionnel.

Lorsque cependant l'intention est exigée pour constituer une infraction, elle peut varier de la simple intention -dol général- (voler par exemple) à l'intention caractérisée -dol spécial- (dénoncer quelqu'un en sachant que ce que l'on dénonce est faux, dénonciation calomnieuse).

Les moyens de contester cette intention sont l'erreur de fait et l'erreur de droit. Mais ces erreurs sont difficilements invocables, l'erreur de fait devant être complètement indépendante de l'infraction (se tromper de manteau dans un vestiaire), l'erreur de droit devant être inévitable (être conseillé par une personne particulièrement avisée).