Le principe
Le philosophe voulait un gouvernement modéré, un gouvernement qui permettait l'épanouissement de la liberté politique. A partir des études des régimes anciens et actuels (pour son époque), il est arrivé à un constat important. Tout homme ou tout organisme qui dispose d'un certain pouvoir a tendance à en abuser et à mettre en péril cette liberté. Pour éviter ces abus, Montesquieu pense qu'il faut que par la disposition naturelle des choses, le pouvoir arrête le pouvoir. Il veut éviter la concentration des pouvoirs symbolisée à l'époque par la monarchie absolue. Mais plus qu'une simple séparation des pouvoirs, Montesquieu préconise la théorie des contre-poids des pouvoirs.
Ceci dit, au Chap. VI de "L'Esprit des Lois", il affirme l'existence de trois pouvoirs qui sont "la puissance législative, la puissance exécutrice des choses qui dépendent du droit des gens, la puissance exécutrice de celle qui dépendent du droit civil". Ainsi, dans chaque Etat trois fonctions doivent être nécessairement remplies :
La fonction de faire des lois: faire des règles générales qui sont applicables à tous les citoyens sans exception.
La fonction d'exécuter : elle consiste à appliquer les règles générales aux cas particuliers et à s'assurer que règnent la paix et la sûreté qui seules permettent l'entrée en vigueur des lois.
La fonction de juger : elle consiste à punir les crimes, sanctionner ceux qui enfreignent la loi. Elle consiste également à trancher les différends des particuliers à propos de l'application des lois.
Les interprétations du principe
Montesquieu a affirmé la nécessité de la création de plusieurs organes mais ne précise pas quelles doivent être les relations entre les trois pouvoirs. Ce qui a donné lieu à de nombreuses interprétations dont les plus connues sont : la séparation rigide des pouvoirs et la séparation souple des pouvoirs.
Elle est illustrée par le régime présidentiel américain. Aucun pouvoir ne peut empièter sur l'autre. Elle présente de nombreuses caractéristiques. La séparation rigide des pouvoirs :
Une séparation organique : l'indépendance organique* Aucun des pouvoirs ne procède de l'autre.
* Tout mandat ne prend fin qu'à l'échéance de sont terme normal.
Une séparation fonctionnelle : chacun a sa fonction.
* Les assemblées législatives ont l'exclusivité de la fonction législative.
* L'exécutif a l'exclusivité de la fonction exécutive.
La volonté de protéger un pouvoir :
En 1787, les premiers consitutionnalistes américains ont opté pour une séparation rigide des pouvoirs afin de protéger le pouvoir législatif (Congrès) du pouvoir exécutif (président). Ils voulaient éviter une sorte de monarchie à l'anglaise.
Egalité entre les organes : absence de hiérarchie entre les pouvoirs.
La séparation souple des pouvoirs :
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L'idée : Le dialogue doit permette le fonctionnement régulier des pouvoirs publics.
La collaboration se traduit par l'existence de moyens d'actions réciproques. Ainsi, l'exécutif dispose du droit de dissolution sur l'assemblée legislative; le législatif peut mettre en jeu la responsabilité gouvernementale par l'interpellation ou la censure.
Les relations fonctionnelles se caractérisent par l'intervention de l'exécutif dans l'élaboration des lois et l'intervention du législatif dans les fonctions gouvernementales. Vous avez évidemment compris que cette séparation souple correspond à la Vème République :)
